Conseil Municipal du 26 mars 2010 – Avis du Conseil Municipal sur le projet...
Délibération 5.1 – Avis du Conseil Municipal sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté le 29 janvier Mme HERNANDEZ-NICAISE Monsieur le Maire, Monsieur l’Adjoint, comme je l’avais dit en...
View ArticleConseil Municipal du 25 juin 2012 – Modification du P.L.U.
Délibération 5.1 – Modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme approuvé le 23 décembre 2010 – Avis du conseil municipal M. PHILIP La délibération n° 5.1 porte sur l’avis du Conseil municipal sur la...
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Délibération 18.1 : Commune de Nice – Approbation de la modification n°1 du plan local d’urbanisme […] Paul CUTURELLO Merci monsieur le président. J’interviendrai sur trois délibérations qui...
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Délibération 18.8 : Commune de Carros – Bilan de la concertation publique et arrêt du projet de plan local d’urbanisme […] Rémi GAECHTER Deuxième dossier sur lequel je voulais intervenir très...
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Délibération 18.9 : Commune d’Èze – Bilan de la concertation publique et arrêt du projet de plan local d’urbanisme Alain PHILIP Il y a un amendement à cette délibération, lié à la communication tardive...
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Délibération 18.1 – Commune de Castagniers – Approbation du plan local d’urbanisme M. PHILIP Le rapport 18.1 porte sur l’approbation du PLU de la commune de Castagniers pour lequel l’enquête publique...
View ArticleAnnulation du PLU de Beaulieu : Réaction de Patrick Allemand
Communiqué de presse de Patrick Allemand, Conseiller municipal et métropolitain et Président des groupes « Changer d’ère » et « Socialistes, Verts et Républicains » Annulation du PLU de Beaulieu :...
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Délibération 18.1 – Commune de La Gaude – Adoption de la déclaration de projet emportant approbation des nouvelles dispositions du plan d’occupation des sols – Réalisation d’une plateforme...
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Délibération 5.1 – Modification n° 2 du PLU de Nice approuvé le 23 décembre 2010 – Avis du conseil municipal M. PHILIP Merci, Monsieur le Maire. Mes Chers Collègues, il s’agit de l’avis du Conseil...
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Délibération 18.1 – Commune d’Aspremont – Approbation du PLU Mme HERNANDEZ-NICAISE Ce PLU a ceci de particulier qu’il est le premier pour cette commune mais surtout qu’il s’est donné comme un de ses...
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Délibération 18.2 – Commune de Carros – Approbation du PLU […] Mme HERNANDEZ-NICAISE […] Donc sur l’urbanisation extrêmement dense au détriment des terres agricoles de la commune, sur le caractère...
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Délibération 18.9 – Commune de St-Laurent-du-Var – Retrait de la délibération n° 18 Commune de Saint-Laurent-du-Var – Retrait de la délibération n° 18.1 du conseil métropolitain du 21 décembre 2012 –...
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